CHARTE LIBREX

1. OBJET

• Ce forum a pour vocation de favoriser la liberté d’expression des internautes .
• Ce forum n’est en aucun cas , à but lucratif .


2. RESPONSABILITÉ

• L'auteur d'un message est seul responsable des propos qu'il publie.
• En cas de non respect des lois et réglementations en vigueur en France, l'auteur s'expose, au delà du simple retrait de son message sur ce forum, au bannissement définitif et aux sanctions civiles ou pénales afférentes.

3. RESTRICTIONS

Sont prohibés :

• Les répliques visant à blesser un autre utilisateur .

• les messages à caractère ordurier, outrancier, outrageux, diffamatoires, violents, racistes, purement gratuits ou usurpant l'identité d'un tiers, et plus généralement tout message portant offense à l’intégrité de la personne,

• les messages ayant pour finalité l'enrichissement personnel .

• les messages contenant des informations de nature promotionnelle ou publicitaire. Un bannissement immédiat et sans appel s’en suivra

• les messages diffusant des numéros de téléphone et adresses e-mail non publiques sans l’autorisation des personnes concernées.


•Contacter ou avertir LIBREX:
Sur tous les messages (question & réponse); vous pouvez avertir les admin-managers et administrateurs du caractère anormal du message. Pour cela il suffit de cliquer sur le 'point d'exclamation' à droite de chaque message .

• Le plagiat est interdit . Cf paragraphe 5. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

4. RÈGLES DE GESTION ET DE MODERATION



Dans le cas où un message enfreindrait les règles édictées dans cette charte :

• LIBREX se réserve le droit de modifier ou supprimer le message incriminé, de façon automatique ou après validation . Nous vous rappelons que LIBREX conserve les répliques non conforment à la charte dans un fichier approprié .

• LIBREX (Admin-managers + administrateur + conseillers ) préviendra l'auteur par e-mail ou MP de cette modification ou suppression, dans la mesure du possible , avec sa justification .

Dans le cas où un auteur récidiverait :

• LIBREX adressera un message d’avertissement à l'auteur.

En cas de non respect de cet avertissement :

• LIBREX se réserve la possibilité d'interdire définitivement l'auteur de toute nouvelle publication sur ce forum.

Modération :
• Les grades de modérations et d’administrations sont temporaires . Vous êtes prévenus de la durée de vôtre activité et laisserez place au nouveau membre sans pouvoir exiger de compensation de quelque nature que ce soit .
• Les Admin.-Managers peuvent retirer le grade Conseiller qui est un grade à pouvoir modérateur , s’il estiment cela nécessaire . (dans la limite du groupe de conseillers qu’ils gèrent)


• L’administrateur se réserve le droit de renouveler ou de retirer le grade d’admin-manager qui correspond à un grade de modération et d’administration , s’il estime cela nécessaire .



5. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

• Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, les auteurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent exercer ce droit en envoyant un message à l’administrateur


Nous vous rappelons que copier les articles , sujet et messages se trouvent sur le forum, dans le seul but d’alimenter un autre site est formellement interdit . Ce procédé s'appelle du plagiat et peut être dans certains cas puni par la loi (Article L111-1, L122-4, 122,5, L335-2)En effet, la majorité des textes qui sont publiés ici, sont des textes originaux, tirés d’un travail personnel et restent donc la propriété de son auteur. .